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4 décembre 2017

DOCU - Une longue peine de prison

Une prison, centre de détention ou pénitencier est un lieu d'emprisonnement.

Par extension, le terme « prison » désigne également la peine d'incarcération.

Les fonctions des prisons varient selon les époques et les sociétés. La plupart du temps, il s'agit :

  • de punir une personne reconnue coupable d'une faute d'une certaine gravité ;
  • de protéger la société des personnes dangereuses ; de décourager les gens de commettre des actes interdits par la loi ;
  • d’obliger le détenu à faire pénitence ;
  • d'inciter le détenu à poursuivre des études ou une activité destinées à le réinsérer ou le réhabiliter ;
  • de neutraliser les opposants politiques (dans les régimes dictatoriaux) ;
  • d'empêcher des prévenus de prendre la fuite ou de compromettre leur futur procès (on parle alors de détention provisoire).

Le « paradoxe pénitentiaire » exprime la contradiction entre les fonctions de répression et de réhabilitation. Autrefois, la prison servait également à enfermer les malades mentaux de manière à les isoler de la société. Depuis, la majorité des pays disposent d'hôpitaux psychiatriques mais les prisons contiennent une population relativement importante de personnes souffrant de troubles mentaux. On attribue principalement sept principes à la prison :

  • correction : amendement, remplacement social ;
  • classification : répartition dans des établissements pénitentiaires selon différents critères (âge, sexe, gravité de l'acte, etc.) ;
  • modulation : où le déroulement de la peine passe par différentes étapes (privation de liberté, assignation à résidence suivie de libération conditionnelle avant la liberté) ;
  • travail : comme obligation et comme droit (tout condamné a le droit de travailler plus que l'obligation de travailler), le travail pénitentiaire pourrait contribuer à la réinsertion professionnelle des détenus ;
  • éducation : le traitement d'un condamné a pour but sa resocialisation (Erving Goffman prétendra que, au contraire, ces institutions totales loin de resocialiser les individus, pouvaient provoquer chez lui une déculturation entraînant son incapacité à se réadapter à la société ambiante) ;
  • contrôle : nécessite un personnel spécialisé ;
  • institutions annexes : il faut une assistance apportée au détenu lors de sa sortie de prison, au moment de la réelle resocialisation.

Le nombre de personnels d'encadrement est passé de 5 % du nombre des détenus au milieu du XIXe siècle à près de 30 % de nos jours.

Dans l'Empire romain la prison n'existe pas en tant que telle : s'il y a privation de liberté, la détention ne s'effectue qu'à titre accessoire, c'est-à-dire en l'attente d'un jugement ou d'une exécution. En règle générale, l'enfermement est de courte durée, de quelques jours à quelques mois (bien qu'en droit romain, le juge étant chargé de fixer la date de l'exécution en cas de peine capitale, celle-ci peut de facto se transformer en sorte de peine de prison à perpétuité, non prévue par les textes).

Le système pénal prévoit la réduction en esclavage pour dettes ; c'est aussi le sort qui attend les prisonniers de guerre.

Ainsi, durant toute cette période et jusqu'au Haut Moyen-Âge la prison n'existe ni comme peine, ni comme institution : elle n'est pas prévue dans les budgets, et son existence se limite au carcer romain à quelques donjons et à la célèbre « prison pour dettes », laquelle constitue une détention préventive visant à contraindre le condamné à payer ses dettes et non en un châtiment. La Coutume de Normandie prévoit ainsi la « prison ouverte », c'est-à-dire l'assignation à résidence dans un quartier ou une ville en cas de non-paiement des dettes ; si le sujet désobéit à cette assignation, il peut faire l'objet d'une détention réelle. Certains historiens du droit ont néanmoins relevé quelques exceptions, certains textes, dont la Coutume de Bretagne, mentionnant la possibilité, pour des affaires exceptionnelles, d'une peine de « prison de longue durée » à titre répressif. Par ailleurs, des « maisons de force » sont parfois utilisées mais il s'agit de peines de sûreté pour les fous...

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