CARTON ROUGE - La non-assistance à personne en danger

Ce document tente de revenir sur les faits précis pour expliquer la passivité des témoins (effet spectateur ou curieux). S'agit-il d'un simple manque de courage ou d'empathie ? La peur a-t-elle été paralysante ? 

Qu'est-ce qui pousse un individu à venir au secours d'une personne en péril. Face à une agression, le témoin qui demeure passif est traversé par maintes interrogations. La journaliste Aurélia Bloch a elle aussi été témoin d'un viol et n'a pas agi. Est-elle coupable de non-assistance à personne en danger selon l'article 223-6 du Code pénal ? Pour la première fois, elle relate cette histoire qui la hante depuis des années

Carton rouge pour les personnes en mode "chacun pour soi" qui ne viennent pas porter assistance à quelqu'un pendant une situation de danger.

Si vous attendez dans le hall d'une banque et qu'un homme de 83 ans s'effondre, avez-vous le devoir moral de tenter de le secourir, d'appeler une ambulance ou de lui apporter une quelconque assistance ? Plus important encore, avez-vous une obligation légale de le faire ? Autrement dit, pouvez-vous être tenu responsable de ne pas être intervenu pour porter secours à une personne alors que vous auriez pu le faire ? Apparemment, en Allemagne, la réponse est oui. Aux États-Unis, dans la plupart des États, la réponse est non.

La non-assistance à personne en danger est l'infraction qui consiste à ne pas porter secours à une personne en danger. Elle constitue une infraction en France, en Belgique, au Québec (mais pas dans tout le Canada) et, à ma connaissance, dans la plupart des pays francophones. Aux États-Unis, ainsi que dans d'autres pays anglophones, on parle d'« obligation de porter secours » , mais, outre la traduction littérale, une différence majeure entre les deux langues réside dans le fait qu'il ne s'agit pas d'une infraction. 

En réalité, il ne s'agit d'une infraction que dans un petit nombre de pays. La page Wikipédia propose une carte très instructive : le devoir de porter secours est indiqué en bleu, la loi du bon samaritain en cyan, et le rouge, l'orange et le gris représentent différents degrés d'absence de devoir de secours ou d'absence de données. La loi du bon samaritain est un concept intéressant : un témoin n'a toujours pas l'obligation de porter secours, mais la loi offre une certaine protection à quiconque tente de le secourir, même si cela cause un préjudice.

L'absence d'obligation de porter secours dans la plupart des pays va à l'encontre de mon intuition (sans doute influencée par la loi), car elle érige l'inaction en choix privilégié. En Europe, face à une personne en danger, un témoin doit agir de la manière la plus utile (et cela peut être, ou non, n'importe quoi, selon la situation). Aux États-Unis, il semblerait qu'il faille soit agir de la manière la plus utile, soit ne rien faire. Ne rien faire, c'est une sorte d'impunité. En réalité, c'est une véritable impunité. Cela crée une asymétrie entre action et inaction : on est responsable de ses actes, mais pas de son inaction. Cela incite également à l'inaction. 

Sur une note plus légère, ce manque de devoir de porter secours est au cœur de « Petit robot perdu » , une des nouvelles du recueil « I, Robot » d'Isaac Asimov . Sans trop en dévoiler, comme chacun sait, la première loi stipule : « Un robot ne peut porter atteinte à un être humain ni, par son inaction, laisser un être humain être blessé. » Dans cette nouvelle, la seconde partie est omise.

Article traduit sur LW

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